Taux dynamiques

Recherche d’une constante à partir d’un code issu des données de l’employé.

---

Recherche du taux

Une ligne dont le type de calcul utilise un taux va automatiquement essayer de récupérer le taux en suivant cette procédure:

1. Utilisation du taux fournit par la variable (SAL21). Voir ici.
2. Utilisation du taux fournit par la constante <ligne><code>. Voir ici.
3. Utilisation du taux fournit par la constante <ligne>. Voir ici.
4. Utilisation du taux de base définit dans la ligne. Voiri ici.

---

Cas d'exemple

Afin de montrer le fonctionnement du moteur, un cas d’exemple est mis en place avec l’employé suivant:

Cet employé a une déduction pour allocation familiales (AF) avec le taux numéro 1 (0.5). La ligne de salaire corresondant est la L60 qui est définie avec un type de calcul 5 Base * taux avec les opérations suivantes:

Le cumul 100 correspond au salaire brut. Ainsi, le montant soumis aura la même valeur que ce dernier. Il est également important de noter que le code AF de l’employé est mis dans la cible K Codification, ce qui a sont importance pour la recherche du taux.

---

Taux défini manuellement (SAL21)

L’utilisateur va spécifier manuellement le taux via une variable de salaire:

Le moteur s’arrête sur la règle 1, puisque le taux est défini manuellement. Cette méthode est utile pour définir un taux spécial à une employé de manière temporaire.

---

Taux dynamique (SAL03)

S’il n’existe pas de variable pour définir le taux, le moteur de salaire va voir s’il y a un code qui est chargé dans K Codification. Si c’est le cas, alors ce code est ajouté comme suffixe à l’identifiant de la ligne pour la recherche de la constante.

Dans l’exemple ci-dessous, l’employé a le code 1 pour la cotisation AF. Cette dernière est configurée dans la ligne L60. Le moteur va donc rechercher la constante L601:

De même, si l’employé avait le code 2, le moteur aurait recherché la constante L602. Il existe certaines constantes spéciales qui ne suivent pas tout à fait ces règles. Cela fonctionne de la même manière, si le code a plusieurs caractères (avec le code 13, la constante devrait être L6013).

Cette méthode permet de définir plusieurs taux standards qui peuvent ensuite être utilisés dans les employés.

Il est également possible d’utiliser d’autres champs dans le dossier de l’employé avec des valeurs arbitraires avec le même mécanisme.

---

Taux statique (SAL03)

S’il n’existe aucune variable, ni de taux dynamique, le moteur de salaire va voir s’il existe une constante ayant le même identifiant que la ligne de salaire.

Dans le cas présenté, il va donc rechercher une constante dont l’identifiant est L60 (sans suffixe). Si cette dernière existe, alors c’est elle qui sera utilisée pour définir le taux.

Cette méthode permet de définir un taux fixe pour tous les employés qui n’ont pas un code particulier. Attention: le code employé 0 Non soumis est considéré comme un code à part entière et donc même les employés non soumis se verront attribuer ce taux si la constante L60 existe.

---

Taux de base (SAL02)

De la même manière que le taux statique, il est possible de définir une valeur par défaut (taux de base) directement dans la ligne de salaire (SAL02). Cela impacte également tous les employés.

---

Constantes spéciales

Ces constantes ont une utilisation particulière:

• 101M et 101F: Age de la retraite pour hommes (M) et femmes (F). Ces constantes peuvent être omises.
• 101M_<annee> et 101F_<annee>: Age de la retraite pour les hommes (M) et femmes (F) nés en <annee>. Ces constantes peuvent être omises. Voir point 2, page 2 de ce document.
• <ligne_avs>1: Taux AVS (généralement L101). Voir point 3, page 3 de ce document.
• <ligne_avs>2: Franchise annuelle AVS pour retraité (généralement L102). Ce montant est généralement de 16800.- (voir point 15, page 12 de ce document). Cette constante peut être omise.
• <ligne_avs>3: Franchise annuelle AVS pour non-retraité (généralement L103). Ce montant est généralement de 2500.- dès 2025, sinon 2300.- (voir point 19, page 14 de ce document). Cette constante peut être omise.
• <ligne_ac>1 : Taux AC (Généralement L151).
• <ligne_ac>2 : Plafond AC (Généralement L152).
• <ligne_ac>3 : Taux AC complémentaire (Généralement L153).
• <ligne_ac>4 : Plafond AC complémentaire (Généralement L154).
• <ligne_laa>1: Taux LAA hommes (généralement L201) - voir ci-après !
• <ligne_laa>2: Taux LAA femmes (généralement L202) - voir ci-après !
• <ligne_laa>3: Salaire maximum LAA (généralement L203).
• <ligne_13eme>1: Taux 13ème salaire (généralement D051).

Dans le cas de la déduction pour l’assurance accident (LAA), il se peut qu’il soit nécessaire de définir des taux différents selon le code de l’employé (ce code dépend de l’assurance elle-même).

Le moteur de salaire va effectuer la recherche du taux en SAL03 dans l’ordre suivant:

• <assurance_id><code_laa_complet><sexe> (par exemple LAAA11 ou LAAB12 avec une assurance nommée LAA en SAL05).
• <assurance_id><code_laa_simple><sexe> (par exemple LAAA1 ou LAAB2 avec une assurance nommée LAA en SAL05).
• 14<code_laa_complet><sexe> (par exemple 14A11 ou 14B12).
• 14<code_laa_simple><sexe> (par exemple 14A1 ou 14B2).
• <ligne_laa><code_laa_complet><sexe> (par exemple L20A11 ou L20B12).
• <ligne_laa><code_laa_simple><sexe> (par exemple L20A1 ou L20B2).
• <ligne_laa><sexe> (par exemple L201 ou L202).

La signification des différents codes est la suivante:

• <assurance_id>: identifiant de l’assurance LAA dans SAL05. Par défaut, l’identifiant est défini dans la page Assurance en SAL01, mais peut être redéfini dans la page Codes calcul de l’employé.
• 14: valeur fixe prédéfinie (pour rétrocompatibilité).
• <code_laa_complet>: code LAA complet (A1 ou B2).
• <code_laa_simple>: première lettre du code LAA (A ou B).
• <sexe>: 1 pour les hommes, 2 pour les femmes.
• <ligne_laa>: numéro de la ligne LAA (généralement L20).