Plan de salaire

Ce chapitre décrit les principales lignes du plan de salaire. Toutes les lignes fournies ne sont pas présentes, surtout si elles ne représentent aucune configuration particulières.

Le plan de salaire swissdec de base fournit la plupart des lignes et paramètres nécessaires au calcul de salaire. Toutes les lignes peuvent être modifiées, excepté les lignes notées comme étant en calcul automatique (Auto.). Ces dernières ne doivent êtres modifiées qu’en connaissance de cause, car elles sont sujet à des traitement généralements complexes.

Lignes A

Lignes B

Lignes C

Lignes D

Lignes L

Lignes O

Lignes R

Lignes A

Ces lignes calculent des données générales (metadata, présences, …) qui servent ensuite dans le calcul des lignes suivantes.

ID	Auto.	Description
`A01`	Oui	Meta-données du calcul de salaire: qui a lancé ce calcul, quand, par quelle tâche.
`A10`	Oui	Nombre de jours de présence dans le mois, en tenant compte que tous les mois ont 30 jours. Le libellé de la ligne est changé pour contenir la date de début/fin.
`A11`	Oui	Nombre de jours de présence effective, basé sur le nombre de jours réels dans le mois courant. Le libellé de la ligne est changé pour contenir la date de début/fin.
`A12`		Taux d’activité de l’employé.
`A14`		Taux du salaire. Il s’agit simplement d’un d’un ratio calculé sur la base des lignes `A10` et `A12`.
`A20`		Age de l’employé. Voir les codes spéciaux.
`A39`	Oui	Nombre de jours de présence assurance (mois sur 30 jours). Correspond au nombre de la ligne `A10`.
`A40`	Oui	Nombre de mois depuis lesquels l’employé est retraité. Impacte notamment le calcul des décutions AVS (`L10`).
`A90`	Oui	Ligne spéciale indiquant que le calcul a été fait hors exercice (l’employé a quitté l’année précédente). Cela signifie que le calcul a été forcé comme tel dans `SAL04`.
`A91`	Oui	Ligne spéciale indiquant que le calcul a été fait hors précense (l’employé a quitté durant l’année). Cela signifie que le calcul a été forcé comme tel dans `SAL04`.
`A9T`		Ligne spéciale permettant de spécifier manuellement le taux d’activité de l’employé. Si cette ligne n’existe pas, le taux provenant de la page `STRUCTURE` sera utilisé, notamment lors de l’envoi des données à Swissdec.

Lignes B

Ces lignes sont configurables librement et reprennent généralement les données de base qui seront utilisées pour le calcul du salaire.

ID	Auto.	Description
`B10`		Salaire mensuel de l’employé, proraté par la présence assurance (`A10`).
`B20`		Salaire horaire. A utiliser en combinaison avec une variable `SAL21` qui définira le nombre d’heures.
`B22`		Identique à `B20`, avec un libellé différent.

Les autres lignes sont toutes des lignes manuelles qui sont à définir via des variables SAL21. Elles n’ont rien de particulier et il est possible de les modifier afin d’adapter le plan de salaire.

Lignes C

Ces lignes traitent les allocations familiales, en étant basées sur les page Enfants du SAL04.

ID	Auto.	Description
`C10`	Oui	Une ligne est générée pour chacun des enfant défini dans `SAL04` ayant droit aux allocations familiales.
`C14`	Oui	Correction rétroactive de la ligne `C10` lorsque le montant a changé. Une ligne sera générée par enfant et par mois de correction.
`C16`	Oui	Une ligne est générée pour chacun des enfant défini dans `SAL04` ayant droit à une allocation de naissance. Il est possible de définir une allocation de naissance après plusieurs mois calculés. La ligne n’apparaitra que si l’allocation n’a pas encore été versée et que l’enfant est né durant la période de présence de l’employé.
`C18`	Oui	Une ligne d’allocation est générée pour chaque mois à corriger rétroactivement. Cette ligne ne se génère que lorsqu’une page Enfant a la coche “Rétroactif” activée et qu’il y a un montant à corriger.

Lignes D

Ces lignes sont généralement des gratifications ou indemnités et notamment le calcul du 13ème salaire.

ID	Auto.	Description
`D05`	Oui	Stocke pour chaque mois/période le droit au 13ème salaire. En fin de période ou lorsque l’employé quitte, la somme de toutes les lignes `D05` moins les versements de la ligne `D10` sur l’année sont sommés dans une nouvelle ligne `D10`.
`D10`		Ligne de paiement du 13ème salaire. Peut être utilisé pour faire des paiement partiel via une variable.
`K90`	Oui	Salaire brut. Reprend simplement la somme de toutes les lignes notée comme étant soumises au brut.

Note:

Il est important que toutes les lignes de salaire devant être prise en compte dans le 13ème salaire soient avant la D05 (tri alphanumérique).

Lignes L

Dans cette section sont comprise les principales déduction salariales.

ID	Auto.	Description
`L10`	Oui	Cotisation AVS. Cette ligne utiliser les différentes données des lignes A et constantes spéciales.
`L15`	Oui	Cotisation AC. Selon le plafond défini dans les constantes spéciales, une ligne `L16` sera générée.
`L16`	Oui	Cotisation AC complémentaire. Elle est automatiquement générée via la `L15`.
`L20`	Oui	Cotisation LAA/AANP. Elle utilise les constantes spéciales.
`L30`		Cotisation LAAC 1, basé sur une tabelle.
`L32`		Cotisation LAAC 2, basé sur une tabelle.
`L40`		Cotisation IJM 1, basé sur une tabelle.
`L42`		Cotisation IJM 2, basé sur une tabelle.
`L50`		Cotisation LPP basée sur un montant variable (cumul) et un taux.
`L51`		Cotisation LPP fixe, généralement définie dans le dossier de l’employé.
`L60`		Cotisation AF basée sur un montant variable (cumul) et un taux.
`L70`	Oui	Retenue IS, basée sur les pages de l’impôt à la source dans le dossier de l’employé.
`L71`	Oui	Ligne spéciale générée lorsqu’il y a des corrections et que l’ACI utilise une base annuelle pour le calcul de retenue de l’IS.
`L72`	Oui	Cette ligne est générée dans tous les cas afin de pouvoir faire des corrections rétroactives sur des employés n’ayant pas eu de déduction IS.

Lignes O

Ces lignes représentent le salaire net et versement à effectuer à l’employé.

ID	Calc. auto.	Description
`O10`	Oui	Salaire net. Cette ligne reprend le cumul des lignes soumis au net.
`O20`		Ligne spéciale servant à déduire du montant à payer les avances faites à un employé. Elle s’utilise comme variable standard via `SAL21`.
`O30`		Versement 2ème compte. Défini via Ligne-02.
`O32`		Versement 3ème compte. Défini via Ligne-03.
`O34`		Versement 4ème compte. Défini via Ligne-04.
`O36`		Total des versements `O30`,`O32`,`O34`.
`O80`		Versement compte principal. Défini via Ligne-01. Correspond au montant du salaire net `O10` moins les avances `O20` et les autres versements `O36`.

Lignes R

Ces lignes servent surtout à la présentation swissdec dans les output tels que SAL6E et SAL6D. Elles ne font que reprendre différents montants de déductions telles que l’AVS et l’AC pour les transmission électroniques.

A priori, ces lignes ne doivent pas être modifiées.